La prochaine séance du conseil communal de Plombières se tiendra le jeudi 2 juillet 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
1)Cultes - Désaffectation du presbytère de Moresnet et report de l'affectation sur la maison vicariale - Décision.
2)Economie - Convention avec la S.P.I. en vue de l'aménagement du site dit « M.T.T.M. » en îlot d'entreprises - Approbation.
3)Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire sur base du capital-périodes pour l'année scolaire 2015-2016.
4)Enseignement - projet d'établissement de Hombourg - Approbation.
5)Hygiène publique - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique, à titre gratuit, d'emprise en sous-sol et en pleine propriété, suite à la pose d'une canalisation d'évacuation des eaux à Gemmenich, rue de Vaals.
6)Voirie communale - Déclassement d'un tronçon de la voirie communale sise à Hombourg et location, à titre de bail emphytéotique, au Service Public de Wallonie - Décisions.
7)Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24, al. 3) - Délai de 5 jours francs + note explicative.
8)Questions orales d'actualité, réponses, correspondance et communications.
9)Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 04.06.2015 -Approbation.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE A HUIS CLOS
10)A.S.B.L. Agence Locale pour l'Emploi de Plombières :
a)Démission d'un représentant communal - Acceptation ;
b)Remplacement d'un représentant démissionnaire - Décision.
Personnel communal
11)Recrutement statutaire d'auxiliaires professionnelles à raison de 72 heures pour le service d'entretien - Modalités - Décision.
12)Recrutement statutaire d'un ouvrier qualifié carrossier réparateur - Modalités - Décision.
13) Recrutement statutaire d'un(e) employé(e) d'administration D4 - Modalités - Décision.
14) Recrutement statutaire d'un(e) employé(e) d'administration D6 - Modalités - Décision.
15)Désignation d'un chef de service administratif faisant fonction - Décision.
Personnel enseignant
16)Suppression d'emploi et mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse spéciale de seconde langue (allemand) - Décision.
17)Démission d'une maîtresse spéciale de religion catholique - Acceptation.
18)Demande d'un congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d'infirmité à mi-temps -Décision.
19)Demande de congé pour prestations réduites à un cinquième-temps accordé aux membres du personnel qui ont au moins deux enfants à charge n'ayant pas dépassé l'âge de 14 ans - Prise d'acte.
20)Demande d'un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle à mi-temps - Décision.
21)Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle à cinquième-temps - Prise d'acte.
22)Demande d'un congé pour prestations réduites à mi-temps justifié par des raisons sociales ou familiales - Décision.
23 à 29) Désignations temporaires - Ratifications (7 dossiers).
30) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 04.06.2015 -Approbation.