Conseil communal du 8 juillet 2020

La prochaine séance du conseil communal qui se tiendra dans la salie culturelle de l'asbl communale « Sports et Culture », rue César Franck, 163 à 4851 Gemmenich, le mercredi 8 juillet 2020 à 20 heures. 
 
Le public est autorisé à assister à la séance du conseil communal, dans le strict respect des mesures de distance physique d'application pendant cette période de crise sanitaire.
Le port du masque est vivement recommandé, tant pour les mandataires que pour le public.
 
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Préambule : Modification temporaire du lieu de réunion du Conseil communal.
1) Circulation routière - Projet d'arrêté ministériel portant limitation de la vitesse à 70 km/h à Hombourg, rue du Cheval blanc, entre les bornes kilométriques 19.400 et 20.100 - Avis.
2) Enseignement - Organisation de l'enseignement primaire sur base du capital-période pour l'année scolaire 2020-2021.
3) Enseignement - Organisation de l'enseignement maternel pour la période allant du 01.09.2020 au 30.09.2020.
4) Patrimoine - Vente de bois communaux - Destination de la coupe ordinaire de l'exercice 2021.
5) Patrimoine - Vente d'un module préfabriqué - Mode de passation et conditions de la vente.
6) Cours d'eau - Approbation du Programme d'Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée (P.A.R.I.S.) et des Plans de Gestion des Risques d'inondation (P.G.R.I.).
7) Jeunesse - Accueil temps libre (ATL) - Convention entre l'Office de la Naissance et de l'Enfance et la Commune de Plombières.
8) Sports - Acquisition de podiums pour le hall sportif - Mode de passation et conditions du marché.
9) Energie - Mise en place d'un monitoring énergétique et développement d'une plate-forme pour le projet « Smart Heating Connection » - Mode de passation et conditions du marché.
10) Voirie communale - Travaux de rénovation de voiries communales pour l'année 2020 - Mode de passation et conditions du marché.
11) Voirie communale - Plan d'investissement communal 2019-3 - Amélioration d'un tronçon de la rue de la Chapelle à Moresnet - Mode de passation et conditions du marché.
12) Bâtiments communaux - Remplacement de cinq citernes - Mode de passation et conditions du marché.
13) Informatique - Acquisition de matériel informatique pour l'Administration communale - Marché de fournitures - Mode de passation et conditions du marché.
14) Personnel communal - Statuts administratif et pécuniaire du personnel communal - Modification.
15) Cultes - Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2020 de la Fabrique d'église de Gemmenich.
16) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal 
17) Correspondance et communications.
18) Procès-verbal de la séance publique du 25.06.2020.
 

HUIS CLOS
Personnel enseignant
19) Suppression d'emploi et mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse d'éducation physique.
20) Suppression d'emploi et mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi d'une maîtresse de seconde langue (allemand).
21) Prise d'acte d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type IV à quart temps.
22) Demande d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (exercice d'une fonction également ou mieux rémunérée).
23 à 29) Désignation temporaire - Ratification (7x).
30) Désignation temporaire d'un directeur d'école dans un emploi non vacant - Ratification.
31) Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal 
32) Procès-verbal de la séance à huis-clos du 25.06.2020.

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